Mentions légales – ADEVCONCEPT

1️⃣ Éditeur du site

Raison sociale : ADEVCONCEPT
Statut juridique : Micro-entrepreneur
Nom du responsable : Bernard Gené.
Adresse : 18 avenue Auguste Duplay, 06100 Nice
Téléphone : +33695734804
E-mail :[email protected]
SIRET : 40210032500040
Responsable de la publication : Bernard Gené.

2️⃣ Hébergeur

Nom de l’hébergeur : IONOS by 1&1
Adresse : 7 Place de la Gare – BP 70109 – 57200 Sarreguemines Cedex – France
Téléphone : 0970 808 911
Site web : https://www.ionos.fr

3️⃣ Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, code, etc.) est la propriété exclusive de Bernard M. – ADEVCONCEPT, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

4️⃣ Données personnelles

Les informations collectées via les formulaires de contact sont enregistrées dans un fichier informatisé par Bernard M. – ADEVCONCEPT pour la gestion de sa clientèle.
Elles sont conservées pendant 3 ans et sont destinées exclusivement à un usage interne.
Conformément au RGPD et à la loi « Informatique et Libertés », vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification ou de suppression de vos données en adressant une demande à : [email protected].

5️⃣ Cookies

Ce site n’utilise que les cookies strictement nécessaires à son fonctionnement. Aucun suivi marketing ou traceur tiers n’est utilisé sans votre consentement.
Si des cookies de mesure d’audience (ex : Google Analytics) sont ajoutés, une bannière de consentement apparaîtra conformément à la réglementation.

6️⃣ Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, le tribunal compétent sera celui du ressort du siège social de l’éditeur.

@DEVCONCEPT